La révision du règlement CLP modifie la classification des substances contenant plus d’un composant. Les substances multiconstituants, appelées « MOCS » (More than One Constituent Substance), incluent des impuretés, des additifs ou des composants individuels. Ces substances sont désormais soumises à des critères de classification spécifiques pour certains dangers liés à la santé humaine et à l’environnement. Dans cet article, nous examinerons les nouvelles exigences de classification des MOCS selon le règlement CLP révisé.
Nouvelles règles de Classification des MOCS :
La classification CLP d’une « MOCS » est évaluée à l’aide des informations disponibles sur ses composants connus ainsi que sur la substance elle-même. Cela inclut les propriétés physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques des composants individuels et de la substance dans son ensemble.
TOUTEFOIS, concernant certaines classes de danger, des spécificités s’appliquent.
Changement dans la classification de certaines classes de danger
Classification des MOCS concernant les dangers pour la santé humaine
Pour les propriétés suivantes :
- Cancérogène = C
- Mutagène = M
- Reprotoxique = R
- Perturbateurs endocriniens = PE
Classification des MOCS concernant les dangers pour l’environnement
Pour les propriétés suivantes :
- Substance persistante, bioaccumulable et toxique = PBT
- Substance très persistante et très bioaccumulable = vPvB
- Substance persistante, mobile et toxique = PMT
- Substance très persistante et très mobile = vPvM
Ces classes de dangers sont évaluées en fonction des informations disponibles sur les composants connus.
Les informations sur la substance dans son ensemble ne sont prises en compte que si :
- Lorsque des données montrent que la substance présente des propriétés CMR ou PE.
- Lorsque les informations confirment les conclusions basées sur les composants individuels de la substance.
Important : Si les données sur la substance elle-même montrent des effets moins graves que ceux indiqués par ses composants individuels, ces informations ne peuvent pas être utilisées pour minimiser la classification finale.
Exceptions et Cas Particuliers pour les Substances d’Origine Végétale, y compris les Huiles Essentielles
Les substances contenant plusieurs composants d’origine végétale bénéficient d’une exception aux nouvelles exigences de classification. Cette exception s’applique si les substances d’origine végétale n’ont pas été modifiées chimiquement. Dans ce cas, on évalue les dangers de la MOCS à partir des données disponibles sur la MOCS elle-même. Les informations sur la MOCS elle-même peuvent minimiser la classification.
Date d’application et transition
Les nouvelles dispositions de la révision du règlement CLP concernant la classification des MOCS entreront en application le 1er juillet 2026.
À noter que ces amendements peuvent être adoptés de manière anticipée dès maintenant.
