La réglementation des huiles essentielles
Vous mettez ou souhaitez mettre des huiles essentielles sur le marché européen ? Nous vous accompagnons dans les étapes réglementaires nécessaires. La règlementation applicable aux huiles essentielles destinées au consommateur final dépend de l’usage prévu. Quant aux huiles essentielles vendues en tant qu’ingrédient ou matières premières, elles doivent être conformes au règlement REACH et CLP.
Dans le cadre réglementaire, les Huiles Essentielles répondent à la définition de substances chimiques selon les règlements européens REACH 1907/2006 et CLP 1272/2008. De façon plus détaillée, les huiles essentielles considérées sont des substances chimiques naturelles. Un certain nombre d’entre elles sont qualifiées de substances multiconstituants, aussi appelé MOCS (anciennement UVCB). Il s’agit d’huiles essentielles, considérée réglementairement comme une substance, mais elle-même composée de plusieurs constituants. Cette distinction est importante à prendre en compte pour comprendre leur classification au regard du règlement CLP.
Chez NATURAKEM Consulting, nous vous offrons un accompagnement sur mesure pour appréhender les complexités réglementaires liées aux huiles essentielles. Notre expertise vous garantit une conformité totale aux exigences européennes. Simplifiez vos démarches avec notre assistance dédiée et assurez-vous que vos produits respectent toutes les normes en vigueur.
Nos accompagnements réglementaires pour vos huiles essentielles
- Rédaction de Fiches de Données de Sécurité par nos experts qualifiés.
- Certificat IFRA : Nous rédigeons les certificats de conformité aux standards IFRA pour les huiles essentielles et les parfums. L’IFRA a référencé NATURAKEM en tant que rédacteur de certificat IFRA.
- Mentions d’Étiquetage : Nous vous accompagnons dans la rédaction des mentions d’étiquetage de vos huiles essentielles, quel que soit l’usage.
- Protocole de Nagoya : Nous vous accompagnons dans l’application du protocole de Nagoya, qui peut impacter vos activités de R&D sur les huiles essentielles. Nous vous réalisons des audits réglementaires de vos ressources et vous assistons dans les démarches de mise en conformité.
- Allégations environnementales ou marketing : Nous vous assistons dans l’identification des allégations appropriées pour votre produit, en tenant compte des réglementations en vigueur. Nous vous informons également sur la façon dont ces allégations peuvent influencer le statut juridique de votre produit.
- Enregistrement REACH : Nous vous accompagnons dans le dépôt de votre dossier d’enregistrement REACH auprès de l’ECHA. Nous coordonnons les tests nécessaires à l’enregistrement, préparons le dossier REACH et négocions les lettres d’Accès. Vous êtes établis en dehors de l’Union européenne ? Nous pouvons vous représenter en tant que représentant exclusif (Only Représentative) pour assumer les tâches et les responsabilités de vos importateurs européens.
Pourquoi choisir NATURAKEM Consulting pour votre accompagnement réglementaire :
- Entreprise à taille humaine adaptée à vos besoins spécifiques
- Expertise spécialisée dans la réglementation des huiles essentielles.
- Engagement envers la qualité et la conformité.
- Veille réglementaire constante pour garantir une conformité continue.
Faites confiance à NATURAKEM Consulting pour vous accompagner dans la mise en conformité de vos huiles essentielles
Contactez-nous dès aujourd’hui pour bénéficier de notre expertise en matière de réglementation des produits chimiques.